Conditions Générales de Vente
[À COMPLÉTER] Ces CGV doivent être finalisées avec les informations légales de votre entreprise (SIRET, forme juridique, siège social) avant la mise en ligne définitive de la boutique.
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre [NOM DE L'ENTREPRISE], [FORME JURIDIQUE], SIRET [À COMPLÉTER], dont le siège social est situé [ADRESSE À COMPLÉTER], et toute personne effectuant un achat sur ce site.
Article 2 – Prix
Les prix sont indiqués en euros (EUR), toutes taxes comprises (TTC).
Article 3 – Commande
Toute commande passée sur le site vaut acceptation des présentes CGV.
Article 4 – Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande, via les moyens de paiement proposés sur le site.
Article 5 – Livraison
Voir notre politique de livraison.
Article 6 – Droit de rétractation
Voir notre politique de retour et remboursement.
Article 7 – Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.